Urbanisme

Le règlement

• Règlement
• Zonage général
• Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
• Liste des servitudes de mixité sociale
• Liste des servitudes d’utilité publique
• Plan des servitudes

Annexes

• Délibération
• Droit de préemption urbain
• Notice de présentation des bâtiments recensés pour changement de destination
• Liste des emplacements réservés
• Shéma directeur d’éclairage public
• Risques miniers
• Zones humides (bientôt en ligne)
• Rapport de présentation (bientôt en ligne)
• Projet d’aménagement et de développement durable PADD (bientôt en ligne)
• Dossier SDIS (bientôt en ligne)

Annexes sanitaires

• Mémoire des annexes sanitaires
• Plan de zonage d’assainissement collectif
• Plan d’assainissement
• Plan d’alimentation en eau potable

Documents relatifs aux bruits

• Infrastructures des transports terrestres bruyants (bientôt en ligne)
• Plan d’exposition au bruits aérodrome Saint-Etienne/Andrézieux (bientôt en ligne)

Pour toute information, vous pouvez contacter le service urbanisme – Elise BOUTIN. Tél 04 77 50 57 35.

Attention, cette rubrique est en cours d’actualisation. Certains documents seront mis en ligne prochainement. Pour les obtenir, contactez le service urbanisme de la ville. Merci de votre compréhension.